Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CONSTRUCTIONS DASSE
/
Dassé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Dassé
LES CONSTRUCTIONS DASSE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3988232
Date de dépôt :
06/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/03/2023
Dassé de LES CONSTRUCTIONS DASSE

Présentation de la marque Dassé

Déposée le 6 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CONSTRUCTIONS DASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Dassé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CONSTRUCTIONS DASSE domicilié(e) 1 Rue Cante Cigale - 40260 - CASTETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 985 520 055 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque Dassé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988232.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dassé est expirée depuis le 6 mars 2023.

LES CONSTRUCTIONS DASSE a également déposé les autres marques suivantes : CD , ACTIVE CONSTRUCTION , CONSTRUCTEUR DASSE , DASSE


LES CONSTRUCTIONS DASSE, Société par Actions Simplifiée - 1 Rue Cante Cigale - 40260 - CASTETS - France - SIREN 985520055


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus ; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées ; chaînes métalliques (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules) ; câbles et fils métalliques non électriques. Serrures métalliques autres qu'électriques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts et cassettes de sûreté ; billes d'acier ; clous et vis métalliques ; minerais ;

Matériaux de construction non métalliques, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier pour la construction, plâtre et gravier ; tuyaux en grès ou en ciment ; matériaux de construction des routes ; asphalte, poix et bitume ; maisons transportables non métalliques ; monuments en pierre ; cheminées non métalliques ;

Constructions et réparation de bâtiments. Construction d'édifices. Entreprises de fumisterie, peinture, plâtreries, plomberie, couverture. Travaux publics, à savoir construction de bâtiments, de routes et de ponts. Location d'outils et de matériel de construction de bulldozers, d'extracteurs d'arbres. Location de machines de chantier, montage d'échafaudage, démolition de constructions, services d'isolation (construction), maçonnerie, pose de papiers peints. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades) ;

Essais de matériaux. Architecture, conseils en construction, décoration intérieure, étude de projets techniques, expertise (travaux d'ingénieur), établissement de plans pour la construction. Prospection géologique.